*Advenant une deuxième vague de la Covid-19, les cours se poursuivront en ligne. Il n’y aura pas de préavis. Si vous ne désirez pas poursuivre, veuillez vous référer à la clause de force majeur.

CONDITIONS GÉNÉRALES INSCRIPTIONS AUTOMNE, HIVER ET ANNUELLES:

PÉRIODE D’ESSAI

Les 3 premières semaines de la session servent de cours d’essais et permettent les changements de classements, de niveaux, de cours ou de plages horaires selon la disponibilité des places. Elles sont remboursables en nous avisant AVANT la 4e semaine de cours par courriel à l’adresse inscription@rockwellfamily.ca. Le simple fait de ne pas se présenter aux cours ne constitue pas une annulation ou de remboursement.

Afin de bénéficier de la période d’essai, vous devez d’abord procéder à l’inscription en ligne. En aucun temps un danseur sera admis dans un cours auquel il n’a pas été inscrit et pour lequel le paiement n’a pas été effectué.

POLITIQUE DE REMBOURSEMENT

(INSCRIPTIONS AUTOMNE, HIVER ET ANNUELLE)

Pour annuler une inscription*, vous devez nous faire parvenir un courriel à l’adresse inscription@rockwellfamily.ca. Le simple fait de ne pas se présenter au cours ne constitue pas un avis d’annulation ou de demande de remboursement. 

• Si le consommateur résilie son inscription selon la procédure prévue à cet effet et avant le début de la session ou durant la période d’essai[1] de 3 semaines, celui-ci est remboursé au complet.
• Si le consommateur résilie le contrat selon la procédure prévue à cet effet au cours d’une session, le consommateur n’a à payer que :

1. le prix des services qui lui ont été fournis, soit les cours qui n’ont eu lieu avant l’avis d’annulation (présent ou non et il est important de noter que la période d’essai de 3 semaines ne sera pas créditée);

2. la moins élevée des deux sommes suivantes : soit 50 $, soit une somme représentant au plus 10 % du prix des services qui ne lui ont pas été fournis.

CHANGEMENT DE COURS

Il est possible de changer de cours sans frais en début de session si les professeurs et/ou l’administration estime que le niveau est adéquat pour le danseur. Toutefois, l’administration doit être avisée par courriel et doit accepter ce changement de cours AVANT de se présenter au nouveau cours. Il n’appartient pas aux danseurs ou aux parents de convenir du niveau.

PANDÉMIE / URGENCE SANITAIRE
Advenant une deuxième vague de la Covid-19, les cours se poursuivront en ligne. Il n’y aura pas de préavis. Si vous ne désirez pas poursuivre, veuillez vous référer à la clause de force majeur.

FORCE MAJEURE
Les Parties ne seront pas responsables de l’inexécution de leurs obligations en cas de survenance d’un cas de force majeure, défini comme tout événement imprévisible, irrésistible et résultant de circonstances extérieures aux Parties, rendant impossible l’exécution du Contrat. Sont notamment considérés comme des cas de force majeure : barrage routier, épidémie, explosion, glissement de terrain, grève, guerre, incendie, inondation, ouragan, panne d’électricité, sécheresse, verglas.

En cas de survenance d’un cas de force majeure le Contrat sera suspendu jusqu’à disparition, extinction ou cessation du cas de force majeure. Toutefois, faute de pouvoir reprendre l’exécution du contrat en personne dans les studios dans un délai de quinze (15) jours à compter de la survenance du cas de force majeure, l’exécution se fera à distance via Internet. Les Parties n’auront pas à se rapprocher afin de discuter d’une modification du contrat.

Dans l’hypothèse où le contrat serait résilié par le CLIENT, celui-ci s’engage à régler à au PRESTATAIRE le prix de toutes les Prestations impayées et effectuées à la date de la résiliation, ainsi que les frais éventuellement engendrés par la résiliation, soit les frais établis par l’Office de la Protection du Consommateur.

RESPECT DE LA VIE PRIVÉE

En participant aux activités du Studio de Danse Rockwell Family, vous autorisez celui-ci à capturer des images des danseurs et/ou spectateurs lors des cours et événements. Ces images peuvent être utilisées à des fins de promotion du Studio de Danse Rockwell Family.

DEVISE

Tous les prix affichés sont en devise Canadienne (CAD)

[1] Notez que les périodes d’essais s’appliquent uniquement aux sessions régulières d’automne et d’hiver et aux inscriptions annuelles.

* Aucun remboursement sur les auditions, workshops et l’événement Rock Da House.